Chaire Claude Champaud, Droit des activités économiques - actualités & annonces

Quel cadre juridique pour une collaboration dans la durée ? Le replay des Rencontres du 21 janvier 2022

L’un des axes de travail de la Chaire « Droit des activités économiques - Claude Champaud » - Fondation Rennes 1, consiste à questionner les nouvelles formes de collaboration dans les entreprises, les freins et les leviers qu’elles peuvent générer, et les réformes à imaginer pour faire évoluer le droit au regard de ces nouveaux usages.
Des travaux qui se nourrissent d’échanges permanents avec les acteurs socio-économiques du territoire.

Le CDI, mise en perspective historique – Nicolas Thomassin, professeur la Faculté de droit et chercheur au Centre de Droit des Affaires de l’Université de Rennes 1

La prédominance du CDI – avec Olivier Dumarty, DRH Groupama Loire Bretagne, et Catherine Lemoine, avocat au cabinet Phenix

Nouvelles formes de collaborations : alternatives au CDI – avec Corinne Vintner, directrice du pôle juridique Brittany Ferries et Anna Pelé, adjointe domaine RH Enedis

Dépasser le CDI ? Avec Jean-Marc Roué, Président Brittany Ferries, et Laurence Fin-Langer, Professeure à l’Université de Caen

Synthèse des Rencontres et perspectives avec Danièle Briand, titulaire de la chaire

Retours sur // Quel cadre juridique pour une collaboration dans la durée ? Tables rondes du 21 janvier 2022

Questionner le CDI au XXIe siècle, à partir de l’observation que, dans certains secteurs, le CDI n’est plus le graal du salarié alors que le besoin de protection sociale demeure essentiel. Une rencontre riche en témoignages qui ouvre plusieurs pistes de réflexion, pour les chercheurs de la chaire Droit des activités économiques - Claude Champaud.

Des échanges riches et très inspirants

A l'issue de ces tables-rondes, plusieurs idées force ont été retenues sur la place du CDI dans le marché de l'emploi de nos jours, et sur l'adaptation nécessaire du droit aux réalités socio-économiques.

Les différentes interventions (académiques et professionnelles) ont permis de souligner la prédominance du CDI sur le marché de l'emploi, comme la figure de droit commun du contrat de travail ; le CDD et autre contrat, demeurant des contrats d'exception. Cela est dû notamment à la "simplicité" des règles régissant le CDI. Toutefois, cela n'écarte pas l'émergence de nouveaux comportements, liées par exemple au télétravail ou à la recherche du statut avantageux du CDD du point de vue financier.

Des contentieux nouveaux émergent, faisant intervenir les droits et les libertés fondamentaux, ou le questionnement sur la qualification du lien de subordination à l'ère du télétravail et des outils du numérique. Ces difficultés ne sont pas les seules qui poussent à repenser le droit régissant la relation du travail.

Les interventions ont montré que d'autres schémas juridiques existent et occupent une place importante à côté du CDI ou même du CDD : intérim, CDD senior, alternance, prêt de mains d'oeuvre... La multiplicité des formes de collaboration que connait le marché de l'emploi montre que la réalité, sur la prédominance et la simplicité du CDI, change ....

Le Droit, se doit de rattraper ces nouvelles réalités.
Des pistes nouvelles de réflexion sont en cours au sein de la Chaire.
A suivre...

Remerciements

Nos sincères remerciements à tous les contributeurs de cette demi-journée :

Catherine LEMOINE Avocat Cabinet PHENIX

Olivier DUMARTY Directeur des Ressources Humaines GROUPAMA

Anna PELE Adjoint Domaine RH ENEDIS

Johanna PONS Directrice du développement des ressources humaine BRITANNY FERRIES

Laurence FIN-LANGER Professeure Université de Caen

Jean-Marc ROUE Président BRITTANY FERRIES

Et pour l'Université de Rennes 1,

Nicolas THOMASSIN, Danièle BRIAND, et Ghina BOURJI

A savoir : la Chaire vient de publier une synthèse de ses travaux sur les nouvelles formes de collaboration

Retour sur le 25ème Atelier de l'innovation de la Fondation Rennes 1

Réunis à l’eclozr* avec une vingtaine de participants, les enseignants-chercheurs et les entreprises partenaires de la chaire « Droit des activités économiques – Claude Champaud » avaient choisi d’échanger le 25 juin dernier sur le rôle des tiers lieux. Le défi, rappelé en introduction par Danièle Briand, titulaire de la chaire : identifier dans quelle mesure les tiers lieux peuvent être des moyens d'organiser et repenser la relation de travail dans l'entreprise, et de repenser les modes de collaboration.
25ème Atelier de l'innovation de la Fondation Rennes 1 - juin 2021

Tiers lieux, comment les définir ?

Ghina Bourji, jeune chercheuse rattachée à la chaire, a pu livrer son analyse historique des tiers lieux, faisant référence notamment au sociologue Ray Oldenbug, dont les travaux précurseurs remontent aux années 80. Virgine Vidalens et Yohann Gény se sont intéressés au périmètre des tiers lieux d’aujourd’hui. « On peut assimiler le tiers-lieu à un OVNI - Objet juridique non identifié – a souligné Virginie Vidalens - il attise forcément la curiosité du juriste. On ne dispose pas de définition ou de modèle type sur lequel appuyer notre analyse, parce que ces espaces vont se construire selon les besoins des citoyens, des entreprises, selon les dynamiques et les particularités des territoires. »

L’exercice n’est pas simple, mais les praticiens-chercheurs convergent vers six critères qui permettraient de circonscrire davantage le périmètre du tiers-lieu : le quasi commun, l’hybridité, l’accessibilité, l’intérêt collectif, l’utilité sociale et l’ancrage territorial. « Le tiers lieu serait donc un espace privé d'intérêt collectif, permettant à toute personne de mettre en commun un ou plusieurs projets en vue de contribuer à la préservation du développement du lien social, et au maintien et au renforcement de la cohésion territoriale. Sont considérés comme ayant la qualité de tiers lieu les espaces caractérisés par une participation suscitant le partage d'informations, la mutualisation des compétences, des formes de prises de décisions autres que celle reposant sur la seule détention du capital et la propriété collective. » ont-ils conclu.

Quelle structuration pour les tiers lieux ?

Citant par ailleurs la publication Juristes embarqués* éditée au printemps 2021, la question de la structuration juridique du tiers-lieu a également été largement évoqué à l’occasion de cet atelier, avec trois enjeux majeurs : la structuration d’un projet d’intérêt collectif, le rapport à la propriété, et enfin l’organisation du travail en commun.

Au-delà de la (ou des) forme(s) juridique(s), Yohann Gery, a souligné la nécessité de mettre en place une gouvernance collective « On souligne aussi la nécessité de mettre en place une gouvernance collective. Pour cela les sociétés qui s'occupent de la dynamique tiers lieu doivent adopter une organisation de quasi commun, qui appelle trois plusieurs points d'attention. ». Enfin, «Le tiers lieu est un espace où le rapport au lieu et à la propriété se réinvente. C'est un lieu ouvert à tous et chacun peut en profiter sans devoir nécessairement consommer. Plus encore, le tiers lieu est informellement accessible. ». Selon lui, il y a des opportunités pour les entreprises, « On voit aujourd'hui des opportunités apparaitre pour les entreprises qui souhaitent mettre à disposition une partie de leur patrimoine pour des porteurs de projet. Cela pourrait permettre une gestion rentable du patrimoine, de générer de l'activité connexe qui constitue un crédit d'image pour l'entreprise. »

Des témoignages et des retours d'expériences de la part des membres de la Fondation

Lors de cet atelier, plusieurs entreprises du réseau de la Fondation Rennes 1 ont contribué à apporter leurs retours d’expériences et ont pu partager leurs problématiques, qu’il s’agisse de Groupama Loire Bretagne, partenaire de la chaire et représenté par Céline Médard, qui s’interroge sur la possible reconversion de ses agences commerciales en zone rurale, de la SNCF, qui s’est lancée dans une démarche de transformation des gares inoccupées, ou d’Enedis, également partenaire de la chaire, et qui dispose d’un corporate lab au sein de l’eclozr.

Regards d'experts en droit social et en droit du travail

Gilles Dedessus Lemoustier, côté académique, Maitre Cohen Morvan, avocate en droit du travail à Rennes, et Alain Chevance pour l’ARACT*, ont pu livrer leurs différentes analyses au regard du droit social et du droit du travail, évoquant notamment l’usage du tiers lieu comme espace de co-working.

De nombreuses questions se posent aujourd’hui à l’employeur, qui plus est lorsque ce tiers-lieu se situe à l’étranger. « Les tiers lieux, ou les lieux tiers, interrogent en effet le juriste en droit du travail et en droit social d'une manière plus large. La définition qui nous est proposée figurera peut-être à l'avenir dans les accords collectifs d'entreprises et cela constituera un grand pas en avant. Car nous n'avons pas de définition du tiers lieu dans le droit du travail. Evidemment l'accord national interprofessionnel du 26 novembre 2020 inclue le travail accompli dans un tiers lieu, mais il n'intègre pas de définition. C'est là que se situe le challenge à mon avis : intégrer dans nos accords collectifs - le cas échéant dans nos accords d'entreprises - une définition. J'espère qu'elle sera celle que vous avez retenue et élaborée. Il faudra y revenir dans quelques années, après une analyse des accords collectifs d'entreprise portant sur le télétravail au sens général. » a précisé Gilles Dedessus Lemoustier.

Co-construction , capacité à inventer ensemble, et innovation

Avec les témoignages de Benoit Heidseick, Président de l’association Le Rameau*, et de Maël Jaffrelot, co-fondateur et directeur de l’eclozr, la fonction du tiers-lieu comme espace de créativité et d’innovation a été largement illustrée. « Après 18 mois d'activité assez intense qui faisait suite à 7 années de travaux sur la question, notre association a déposé une proposition de loi sur un droit d'alliance d'intérêt général. Il est très lié à la question des tiers lieux que nous sommes en train d'évoquer. » a expliqué Benoit Heidseick. « Une des limites à la coopération est le droit de protection de la personne - physique ou morale. L'alliance est de facto un élément suspicieux. Il n'y a pas d'opposition, mais bien plutôt une profonde complémentarité avec la question du droit social évoquée précédemment. Il s'agit de répondre à cette problématique globale posée par le tiers lieu comme à la fois lieu de création collective de solutions innovantes, et aussi lieu où s'exprimer. »

Coup de projecteur sur l'eclozr

Faire évoluer les façons de travailler en « sortant de ses murs », accéder à de multiples expertises - s’ouvrir aux autres, et enfin s’appuyer sur la méthodologie du design pour innover, représentent – selon Maël Jaffrelot – les 3 missions fondamentales de l’eclozr. La gouvernance et la manière dont sont prises les décisions constituent aussi un point clé  : « Quand on parvient à déterminer à priori de la manière de décider - c'est à dire avant que le projet soit identifié, on gagne énormément. Dans nos domaines de l'innovation de rupture, il arrive très souvent que les organisations utilisent une gouvernance similaire aux sujets sur lesquels ils sont pertinents. Donc vous mobilisez pour décider de sujets en rupture, les mêmes personnes et les mêmes règles d'organisation que pour les sujets qu'on connait. C’est selon moi une profonde erreur. » a t-il expliqué.

Enfin, autre philosophie chère au maître des lieux : le projet d’abord ! « Rentrer par le projet, le faire avancer, puis décider de la structure la plus appropriée pour le porter… Moi je suis un entrepreneur, donc je me dis que je vais prendre des risques, je vais investir et je veux savoir sur quoi j'investis et comment. Mais je n'investirai que si le projet existe. Donc faisons d'abord naitre le projet, et ensuite c'est parfait si des gens ont travaillé sur des cadres juridiques qui nous permettent de franchir les étapes suivantes. »

Et Benoit Heidseick de conclure : « La capacité d'écouter l'expérience est un élément fondamental. Je suis convaincu que l'espace collectif que représente ces tiers lieux qui sont en train de se chercher et de chercher leurs fonctionnalités ne se résume pas à un simple espace de services. C'est un lieu de construction collective sur un territoire. Dans le contexte où les territoires sont en train d'écrire leur feuille de route dans le cadre du plan de relance et de transition écologique, si nous allions la question de ces tiers lieux comme lieux de rencontre entre acteurs différents, et celle du droit susceptible de cadrer l'activité d'inventer ensemble une nouvelle forme de coopération d'intérêt général, l'ODD 17 peut passer du rêve à la réalité. »

* L'eclozr : https://www.leclozr.fr/

* Juristes embarqués : https://agence-cohesion-territoires.gouv.fr/juristes-embarques-la-creativite-reglementaire-pour-les-tiers-lieux-createurs-de-communs-510

* ARACT Bretagne : Association Régionale pour l'Amélioration des Conditions de Travail https://bretagne.aract.fr/

* Association Le Rameau : https://www.lerameau.fr/

A noter que les actes de cette rencontre feront l'objet d'une publication dans les semaines à venir.

Beaucoup d'échanges avec les participants lors du 25ème Atelier de l'innovation de la Fondation Rennes 1

La Banque Populaire Grand Ouest s’engage dans la chaire Droit des activités économiques – Claude Champaud - Fondation Rennes 1

A l’occasion de la dernière réunion du comité de pilotage de la chaire Droit des activités économiques – Claude Champaud - Fondation Rennes 1, Ute De Greslan-Blouin, Directeur Général adjoint à la Banque Populaire du Grand Ouest est venue confirmer l’engagement de la banque coopérative auprès de la chaire, créé au printemps dernier avec les entreprises Enedis, Groupama Bretagne Loire, Net Plus, Brittany Ferries et Arkea.
Ute DE GRESLAN-BLOUIN, DGA - Pôle Ressources et Transformation - BPGO

« Je suis ultra motivée par les sujets sur lesquels les membres de la chaire ont choisi de travailler - explique la dirigeante - On a des points d'accroche avec les trois thématiques proposées. »

Sur le thème du télétravail – premier axe de la chaire - l’expérimentation d’un accord sur le travail distant qui vient d’être signé à la BPGO intéressera sans nul doute les chercheurs. « Il s’agit d’un accord qui, je pense, est assez novateur, parce qu'on le propose aussi dans le réseau, et pour les conseillers particuliers. Dans le groupe nous sommes parmi les premiers à être partis. » précise t-elle.  

Concernant l’engagement RSE, Ute de Greslan Blouin cite l’adhésion de la BPGO au réseau des Dirigeants Responsables de l'Ouest. Cette démarche est impliquante puisqu’elle engage l'ensemble des membres du réseau à diminuer de 50% les gaz à effet de serre à horizon 2030. « Il y a plusieurs chantiers qui sont déclinés au sein de ce réseau, et il y a quelques mois nous avons décidé de déployer les mêmes chantiers en interne, en organisation miroir, de façon à être exemplaire, de toujours expérimenter, et de pouvoir transformer cette expérimentation un jour en accompagnement client ».

Enfin, concernant les nouvelles formes de collaborations – troisième axe de recherche pour la chaire de la fondation - « C'est un sujet très intéressant. J'ai beaucoup étudié la négociation sociale anglo-saxone par exemple, et c’est très inspirant. De jeunes actifs qui sont de plus en plus nombreux à nous demander des contrats à temps partiels, et/ou qui ne sont plus intéressés par les CDI, ça questionne. »

A noter que concernant les avancées en matière de relations et de conditions de travail, la BPGO a également récemment déployé en son sein un dispositif d’innovation collaborative appelé « DynamiGO », permettant à tout salarié qui le souhaite, sur la base du volontariat, de se saisir d’un sujet qui l’anime et de constituer un groupe projet pour travailler sur son idée en collectif. Une démarche innovante pour faire bouger les lignes à partir de l’intelligence collective et de la richesse humaine interne à l’entreprise.

La Fondation Rennes 1 crée une chaire pour repenser la relation de travail dans l’entreprise

En hommage à Claude Champaud, premier Président de l’Université de Rennes 1 et figure engagée du territoire décédé l’an dernier, la Fondation Rennes 1 ouvre sa 13e chaire de recherche et de formation « Droit des activités économiques - Claude Champaud ». Les travaux visent à poursuivre l’oeuvre académique du Professeur, qui s’ancrent dans une certaine conception de l’entreprise, et de la place de l’humain dans l’entreprise.
Le comité de pilotage réunissant l'ensemble des partenaires de la Chaire "Droit des activités économiques - Claude Champaud" - Fondation Rennes 1, s'est tenu le 26 mai dernier

La Chaire pose d’emblée la question de la relation de collaboration à l’entreprise ou dans l’entreprise. Qu’il s’agisse des nouvelles conditions de travail et d’emploi, des nouvelles formes de contrats de travail et de collaborations intrapreneuriales, ou encore des partenariats collaboratifs, des aspirations nouvelles émergent notamment celles des jeunes qui entrent sur le marché de l’emploi. De profondes mutations touchent aujourd’hui le monde du travail.
En partenariat avec cinq entreprises du territoire Crédit Mutuel Arkea, Brittany Ferries, Groupama Loire Bretagne, Enedis et Net Plus, les chercheurs de l’Université de Rennes 1 issus des laboratoires de la Faculté de droit se donnent pour ambition de repenser les relations de travail dans l’entreprise.

Trois domaines à investiguer dans les nouvelles formes d’organisation du travail
Pour Danièle Briand, enseignante-chercheur titulaire de la Chaire, rattachée au Centre de Droit des Affaires (CDA) de l’Université Rennes 1, il s’agit de travailler « de manière pragmatique, concrète et concertée ». Pour cela les entreprises partenaires de la chaire vont constituer de véritables terrains d’observation pour les chercheurs, avec une complémentarité en termes de secteur d’activité, de typologies de salariés ou de partenariats. Les temps d’échanges et les partages d’expériences entre les parties prenantes permettront ainsi de nourrir les travaux de la chaire structurés autour de trois problématiques :

  • Les nouvelles formes de collaboration et l’évolution des contrats de travail,
  • Les usages du numérique dans la relation de travail,
  • Le développement, le transfert, et la valorisation des compétences.

De façon transverse et pluridisciplinaire, la chaire « Droit des activités économiques – Claude Champaud » permettra la compréhension du droit et l’enchevêtrement des normes, avec pour ambition de parvenir à clarifier et simplifier le droit, lutter contre l’immobilisme inhérent à la superposition des normes et conceptualiser des propositions nouvelles.
Les « Ateliers de l’innovation » de la Fondation Rennes 1 viendront rythmer ce programme tout au long des trois ans pour restituer et mettre en discussion les travaux et les solutions préconisées. Enfin, dernier atout pour les chaires de la Fondation Rennes 1 : la mobilisation des étudiants. Plusieurs formations de la Faculté de droit, de la Faculté des sciences économiques, et de l'IGR-IAE Rennes, seront ainsi impliquées dès la rentrée prochaine sur des enquêtes, des stages, des projets tuteurés ou des challenges créatifs et entrepreneuriaux
liés aux problématiques de la chaire.

« La conception de cette chaire a été imaginée avec Mr Champaud qui a beaucoup oeuvré à la création et au développement de la Fondation Rennes 1 ; associer son nom à cette recherche permet de poursuivre son oeuvre dans la durée autour de l’Humanisme entrepreneurial en partenariat avec des entreprises qui partagent ces valeurs » témoigne Sophie Langouët-Prigent, vice-présidente de la Fondation Rennes 1.